Déposée le 14 septembre 2004 par Louis Arnaud L'HERBIER et la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'HERBIER PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ETOILES DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Les déposants sont Louis Arnaud L'HERBIER domicilié(e) 11 allée des Jockeys,92380 GARCHES - 92380 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'HERBIER PRODUCTIONS domicilié(e) 11 Allée des Jockeys,92380 GARCHES - 92380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Arnaud L'HERBIER domicilié(e) 11 Allée des Jockeys,92380 GARCHES - 92380 - France.
La marque LES ETOILES DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ETOILES DU PALAIS est expirée depuis le 14 septembre 2014.
Louis Arnaud L'HERBIER a également déposé les autres marques suivantes : PRESS SPIRIT
Louis Arnaud L'HERBIER - 11 allée des Jockeys,92380 GARCHES - 92380 - France
L'HERBIER PRODUCTIONS SARL - 11 Allée des Jockeys,92380 GARCHES - 92380 - France
Louis Arnaud L'HERBIER - 11 Allée des Jockeys,92380 GARCHES - 92380 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Appareils et instruments scientifiques, nautiques photographiques, cinématographiques. Appareils et instruments pour l'enregistrement la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des image ; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques, ou optiques, disquettes souples. Logiciels de jeux ; logiciels (prgrammes enregistrés) périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoires ou à microprocesseurs. Produits de l'imprimerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Télécommunication. Informations en matières de télécommunication. Communications par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques. Communications téléphoniques et radiophoniques. Services de radiotéléphonies mobiles. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunication). Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations. Location d'appareils de télécommunications. Emissions radiophoniques et télévisées. Services de téléconférence. Services de messagerie électronique ; Services de restauration (alimentation), services de bars, de traiteurs, hoteliers. Exploitation de terrains de camping. Organisation de voyages. Transport. Distribution de journaux. Location de véhicules, de chevaux. Agence de tourisme et entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Education, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours, colloques ou congrès organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne. Service de jeux d'argent. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Joaillerie. Bijouteries, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages. Monnaie. Objets d'arts en métaux précieux. Coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux. Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Etuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux. Etuis ou écrin en horlogerie. Médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux. Viandes, poissons, volailles et gibier. Extraits de viandes. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes. &Elig;ufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires. Beurre. Charcuteries. Salaisons. Crustacées. Conserves de viandes ou de poissons. Fromages. boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé cacao, sucre, riz, tapioca. Sagou, succédanés du café. Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie. Glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse, levure. Poudre pour faire leverr. Sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraichir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières eaux minérales gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits. Sirop et autres préparation pour faire des boisson, limonades ; nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcools. Boissons alcooliques à l'exception des bières. Cidres, digestifs (alcool et liqueurs) vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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